Projets de Règlement
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Présentation - Règlement #602 et #603
Ajouté le
21-05-2026 -
Deuxième projet de Règlement #599
Deuxième projet de Règlement #599 modifiant le Règlement de zonage #337 afin de modifier l'annexe A - Classification des usages et la grille des spécifications de la zone 329 afin d'ajouter l'usage « mini-entrepôts ».
Ajouté le
06-05-2026 -
Projet de Règlement #602
Projet de Règlement #602 modifiant le Règlement de zonage #337 afin d'abroger l'article 6.3 Égouttement des eaux
Ajouté le
06-05-2026 -
Premier projet de Règlement #603
Premier projet de Règlement #603 modifiant le Règlement de zonage #337 afin de modifier le plan de zonage pour déplacer les lots 3 761 786 et 4 513 334, occupés par des bâtiments de trois (3) logements et quatre (4) logements. L'amendement vise aussi de modifier la grille de la zone 317 pour changer le nombre maximum de logements de deux (2) à quatre (4) et d'ajouter les groupes d'habitation en conséquence
Ajouté le
06-05-2026 -
Présentation - Règlement Entretien des bâtiments no 595 et no 599
Ajouté le
29-04-2026 -
Deuxième projet de Règlement #593
Deuxième projet de Règlement #593 modifiant le Règlement de zonage #337 afin de modifier la section 10 BÂTIMENTS COMPLÉMENTAIRES, plus particulièrement l'article 10.3 Garage et bâtiment complémentaire annexé à une résidence
Ajouté le
04-03-2026 -
Projet de Règlement #595
Projet de Règlement #595 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments
Ajouté le
04-03-2026 -
Projet de Règlement #597
Ajouté le
04-03-2026 -
Projet de Règlement #598
Ajouté le
04-03-2026 -
Premier projet de Règlement #593 modifiant le Règlement de zonage #337 afin de modifier la section 10 BÂTIMENTS COMPLÉMENTAIRES, plus particulièrement l'article 10.3 Garage et bâtiment complémentaire annexé à une résidence
Ajouté le
04-02-2026 -
Deuxième projet de Règlement #591
Règlement #591 modifiant le Règlement de zonage #337 afin de modifier la section 19 « CONSTRUCTIONS PARTICULIÈRES » , plus particulièrement sur les abris d'auto temporaires.
Ajouté le
03-07-2025 -
Premier projet de Règlement #591
Premier projet de Règlement #591 modifiant le Règlement de zonage #337 afin de modifier la section 19 « CONSTRUCTIONS PARTICULIÈRES », plus particulièrement sur les abris d'auto temporaires.
Ajouté le
04-06-2025 -
Projet de Règlement #590
Ajouté le
07-05-2025 -
Projet de Règlement #588
Ajouté le
05-03-2025 -
Projet de Règlement d'emprunt #589
Ajouté le
05-03-2025 -
Deuxième projet de Règlement #584
Ajouté le
06-02-2025 -
Premier projet de Règlement #584
Règlement #584 modifiant le Règlement de zonage #337 afin de créer la nouvelle zone 350 à partir d'une portion de la zone 329 pour y permettre des habitations d'un maximum de 4 logements.
Ajouté le
07-11-2024 -
Premier projet de règlement #580 modifiant le règlement de zonage #337
Ajouté le
07-08-2024 -
Premier projet de règlement #582 modifiant le règlement de zonage #337
Ajouté le
07-08-2024 -
Deuxième projet de Règlement #578 modifiant le Règlement de zonage #337
Deuxième projet de Règlement #578 modifiant le Règlement de zonage #337 afin de modifier la section 9 « Bâtiment principal » en ajoutant un article « Bâtiment principal de type dôme dans la zone 412 », et afin de modifier la section 10 « Bâtiments complémentaires » en modifiant l'article 10.10 « Dôme agricole ».
Ajouté le
04-06-2024 -
Projet de Règlement #579 modifiant l'article 6.1 « Forme des bâtiments » du Règlement de construction #339.
Ajouté le
04-06-2024 -
Premier projet de Règlement #574 modifiant le Règlement de zonage #337 afin de modifier la grille de spécifications applicable à la zone 402 par l?augmentation du nombre de logements autorisé par bâtiment
Ajouté le
06-02-2024 -
Projet de règlement no 575 modifiant le Règlement no administratif #336
La présente modification est nécessaire suite à l'entrée en vigueur du Règlement 253-17 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC de Maskinongé
Ajouté le
20-01-2024 -
Premier projet de Règlement no 566 sur la démolition
Ajouté le
23-08-2023 -
Projet de Règlement no 569 modifiant le Règlement no 516 sur les plans d'aménagement d'ensemble
Ajouté le
23-08-2023
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